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    SADECO RECRUTE UN(E) COLLABORATEUR(RICE) GESTIONNAIRE DE PAIE SADECO RECRUTE UN(E) COLLABORATEUR(RICE) COMPTABLE - Site Mayenne Actualités sociales décembre 2025 ACTUS SOCIALES janvier 2026 actu sociales mars 2026

    SADECO VOUS INFORME

    ACTU JURIDIQUE

    10/06/26  -  Simplification de la vie économique : protéger la trésorerie des entreprises

    10/06/26  -  Suivi des troubles du neurodéveloppement de l'enfant : quelle rémunération pour les professionnels de santé ?

    10/06/26  -  Remises conventionnelles : quel écart pour ajuster la provision ?

    10/06/26  -  Simplification de la vie économique : les nouveautés pour les baux commerciaux

    10/06/26  -  Influenceurs et formations professionnelles : une obligation d'information précisée

    09/06/26  -  Simplification de la vie économique : moins de formalités pour les entreprises ?

    09/06/26  -  Une nouvelle aide sectorielle pour le secteur de la pêche

    08/06/26  -  Secteur de la pêche : du nouveau pour les quotas et les activités de pêche

    08/06/26  -  Simplification de la vie économique : un accès plus large à la commande publique

    05/06/26  -  Retrait-gonflement des sols argileux : une nouvelle carte des zones concernées

    05/06/26  -  Agriculture : le point sur les épidémies

    04/06/26  -  Aide aux gros rouleurs : une revalorisation importante

    03/06/26  -  Contrats de services financiers conclus à distance : comment protéger le consommateur ?

    03/06/26  -  Soins palliatifs : une amélioration de la prise en charge

    02/06/26  -  Lanceurs d'alerte : une nouvelle autorité vers qui se tourner ?

    02/06/26  -  Publicité : modernisation des démarches

    01/06/26  -  Santé : des précisions sont apportées à propos des remises conventionnées

    01/06/26  -  Redevance sur l'eau potable : une aide financière pour les entreprises ?

    29/05/26  -  Infirmier référent : un retour attendu !

    28/05/26  -  Transport routier : une simplification pour l'aide à l'achat de carburants

    27/05/26  -  Réseaux de chaleur et de froid : mise à jour des valeurs énergétiques

    26/05/26  -  Secteur bancaire : l'adaptation se poursuit

    26/05/26  -  Presse nationale : une aide à la distribution refondue

    25/05/26  -  Lieux de privation de liberté : un droit de visite pour les bâtonniers et les parlementaires

    25/05/26  -  Édition musicale : qu'est-ce qu'un ouvrage ?

    25/05/26  -  Produits fertilisants : une définition commune des usages

    22/05/26  -  Médecins formés au Royaume-Uni : Welcome back !

    21/05/26  -  Retrait gonflement des sols argileux : des précisions sur l'aide financière

    21/05/26  -  Crise énergétique : un simulateur pour l'aide aux « gros rouleurs »

    20/05/26  -  BTP : une nouvelle aide pour l'achat de carburant

    20/05/26  -  Commerce de produits « petit-déjeuner » : des nouveautés à signaler

    19/05/26  -  Politique agricole commune : évolutions concernant l'éligibilité aux aides financières

    18/05/26  -  Formalités des entreprises : simplification, transparence et discrétion au programme

    13/05/26  -  Commissaires aux comptes : mise à jour d'une norme d'exercice professionnel

    13/05/26  -  Astreintes médicales : quelle indemnisation ?

    12/05/26  -  Dermatose nodulaire : nouvelle restriction de mouvements pour les animaux non-vaccinés

    11/05/26  -  GNR : une aide pour les secteurs agricole et forestier

    07/05/26  -  Crise énergétique : l'aide aux « gros rouleurs » précisée

    06/05/26  -  Performance énergétique des bâtiments tertiaires : du nouveau...

    06/05/26  -  Objectif reprise : faciliter la transmission des entreprises

    06/05/26  -  Registre des bénéficiaires effectifs : un accès réglementé

    05/05/26  -  Obtention du permis de conduire : les justificatifs se modernisent !

    05/05/26  -  Hébergement temporaire non médicalisé : précision sur la prise en charge

    05/05/26  -  Parcours coordonné renforcé : au secours de l'enfance protégée

    05/05/26  -  Lutte anti-blanchiment : des professionnels en formation continue...

    04/05/26  -  PAC : un sursis pour la demande unique

    04/05/26  -  Créances commerciales : une nouvelle procédure de recouvrement

    04/05/26  -  Influenza aviaire : une situation qui s'améliore

    30/04/26  -  Ordinateur quantique : une exportation plus libre ?

    29/04/26  -  Dispositifs médicaux : une vigilance accrue

    29/04/26  -  Hébergement temporaire non médicalisé : pérennisation du dispositif

    28/04/26  -  Vente de médicaments en ligne : nouvelle procédure d'autorisation

    28/04/26  -  Prescription acquisitive à Mayotte : un délai raccourci

    27/04/26  -  Recul du trait de côte : une consignation pour une construction ?

    24/04/26  -  Garcinia cambogia : une interdiction temporaire toujours d'actualité ?

    23/04/26  -  Crise du carburant : les réponses du Gouvernement

    22/04/26  -  Aménagement de la réglementation pour les ERP de 5e catégorie

    21/04/26  -  Commissaires de justice : dématérialisation des procédures en cours...

    21/04/26  -  Secteur bancaire : le droit français s'adapte

    15/04/26  -  Travaux en sous-sols : une certification nécessaire

    14/04/26  -  Performances énergétiques : de nouvelles constructions concernées

    14/04/26  -  Contribution pour l'aide juridique : quelles modalités ?

    13/04/26  -  Indivision et successions vacantes : des solutions pour en sortir ?

    13/04/26  -  Identification des ovins et des caprins : des mouvements plus suivis

    10/04/26  -  Professionnels de santé des services d'incendie et de secours : quel cadre ?

    10/04/26  -  Alcool : précision sur les règles concernant la publicité

    09/04/26  -  CNIL : le programme des contrôles pour 2026

    08/04/26  -  Rechapage des pneus : une aide financière et des objectifs allégés

    08/04/26  -  Certificat d'économie d'énergie : indépendance des contrôles et bonifications

    07/04/26  -  Prix des carburants : un plan de soutien pour les professionnels impactés...

    07/04/26  -  Lutte contre le dopage : quelles interdictions ?

    03/04/26  -  Influenceurs : des obligations d'informations à respecter

    02/04/26  -  Aides contre la prédation : un calendrier à ne pas manquer

    01/04/26  -  Commercialisation des oeufs : précisions pour le marché français

    01/04/26  -  Associations et bénéficiaires effectifs : rien à déclarer ?

    31/03/26  -  Étiquetage énergétique des produits électroniques : de nouveaux produits concernés

    27/03/26  -  Dépistage précoce et prévention de la perte d'autonomie : quelles modalités ?

    25/03/26  -  Secteur agricole : aides actualisées en mars 2026

    24/03/26  -  Stages de sécurité routière : du nouveau pour les centres

    24/03/26  -  Contrôle et sécurité des ascenseurs : du nouveau pour les systèmes d'alerte

    20/03/26  -  Travaux de rénovation énergétique : de nouvelles précisions sur la lutte contre les fraudes

    20/03/26  -  Prêt social location-accession : des plafonds mis à jour

    19/03/26  -  Nicotine : de nouvelles interdictions

    19/03/26  -  Contrôle technique des véhicules : revalorisation de la redevance versée à l'organisme central

    19/03/26  -  Commissaires aux comptes : mise à jour de la déontologie

    18/03/26  -  Agriculture à Saint-Pierre-et-Miquelon : une aide à l'installation possible

    18/03/26  -  Services d'autonomie à domicile : du nouveau pour le financement

    17/03/26  -  Simplification de l'action publique : quelles conséquences pour les professionnels de l'immobilier ?

    17/03/26  -  Bâtiments neufs à usage professionnel : l'accessibilité au 1er plan !

    16/03/26  -  Déchets de soins à risques infectieux et emballages : une revalorisation possible ?

    13/03/26  -  « RappelConso » : quelques nouveautés à noter...

    13/03/26  -  Promotions commerciales : une exception prolongée...

    12/03/26  -  Pharmaciens : évolution de la déontologie

    11/03/26  -  Santé : des sanctions pour la non-conformité des services numériques

    10/03/26  -  Financement du logement social : ouverture de la campagne déclarative

    09/03/26  -  Code de déontologie des avocats : une nouvelle mission ?

    06/03/26  -  Élevage bovin en Corse : un report de l'obligation d'identification

    06/03/26  -  Fibre optique : l'aide au raccordement pour tous ?

    05/03/26  -  Transports en commun d'enfants : les limites pour 2026

    05/03/26  -  Injonction de payer : modernisation des règles en cours

    04/03/26  -  Élevages : de nouvelles mesures contre la prédation et les maladies

    03/03/26  -  Secteur du tourisme : quelques nouveautés à connaître

    03/03/26  -  MaPrimeRénov' : une condition de plus pour accéder au parcours accompagné

    27/02/26  -  Établissements de santé : du nouveau concernant la transparence sur la qualité des soins

    26/02/26  -  Approbation et dépôt des comptes annuels d'une SAS : attention aux délais

    26/02/26  -  Débitants de tabac : qui peut prétendre à une indemnité de cessation d'activité ?

    24/02/26  -  Assemblées générales de société : modernisation et simplification au programme

    23/02/26  -  Efficacité des réseaux de chaleur et de froid : on en sait plus !

    20/02/26  -  Auto-écoles : refonte de la réglementation

    20/02/26  -  Matériaux de construction : les organismes notifiés veillent

    19/02/26  -  Mon Accompagnateur Rénov' : un dispositif toujours plus encadré

    18/02/26  -  Mayotte : de nouvelles dérogations pour accélérer la reconstruction

    18/02/26  -  Déontologie : une obligation renforcée pour les masseurs-kinésithérapeutes

    18/02/26  -  Professionnels de santé : du nouveau pour les examens biologiques

    18/02/26  -  Jeux à objets numériques monétisables : l'expérimentation est lancée

    17/02/26  -  Traçabilité des volailles et oiseaux : évolution des obligations déclaratives

    17/02/26  -  Data centers : concilier transparence de l'information et contrainte énergétique

    17/02/26  -  Dermatose nodulaire : des restrictions renforcées

    16/02/26  -  Associations de défense : un agrément sous conditions

    16/02/26  -  Responsabilité élargie des producteurs de textile : une aide financière ajustée

    13/02/26  -  Exercice de la profession de sage-femme : de nouvelles conditions pour les étudiants remplaçants

    13/02/26  -  Médecins praticiens correspondants : précisions sur la rémunération

    13/02/26  -  Protection des troupeaux : une aide financière sous conditions

    12/02/26  -  Administrateurs judiciaires : valorisation des compétences en matière de copropriété

    12/02/26  -  Carnet de grossesse : une version mise à jour pour le 1er mars 2026 est prévue

    11/02/26  -  Classement de l'hébergement touristique : évolution des procédures

    11/02/26  -  Débitants de tabac : une aide financière aménagée pour les projets de transformation du point de vente

    11/02/26  -  Agriculture : un droit à l'essai effectif !

    10/02/26  -  Télépilotes : unification du cadre légal

    10/02/26  -  Produits non-conformes : des sanctions renforcées !

    10/02/26  -  Efficacité énergétique des bâtiments tertiaires et résidentiel: des calendriers décalés

    09/02/26  -  Agrément « Entreprise solidaire d'utilité sociale » : bientôt une plateforme unique !

    09/02/26  -  Transport maritime : l'utilisation de carburants renouvelables sous contrôle

    06/02/26  -  Logement conventionné APL : la fin de la « surface corrigée » ?

    06/02/26  -  Médecins praticiens correspondants : un protocole pour intervenir dans le monde agricole

    05/02/26  -  SAS : un élargissement des professionnels compétents pour assurer la régulation médicale

    05/02/26  -  Orthophonistes : une plus grande liberté de prescription

    04/02/26  -  Autorisation et renouvellement des établissements d'accueil du jeune enfant : on en sait plus !

    03/02/26  -  Certificat d'économie d'énergie : mise à jour des attentes techniques

    03/02/26  -  Création et modification des fonds de pérennité : quelles informations fournir ?

    02/02/26  -  Circulation des poids-lourds : les restrictions de 2026

    02/02/26  -  Internes en médecine : revalorisation de l'indemnité d'astreinte

    30/01/26  -  Attractivité des entreprises françaises : des mesures pratiques pour attirer les investisseurs

    29/01/26  -  Certificat d'obtention végétale : les coûts révisés

    29/01/26  -  Actualité : TMD : mise à jour des règles de transport

    28/01/26  -  Audiovisuel à la demande : garantir la diversité culturelle

    27/01/26  -  Sécurité des navires : des nouveautés à signaler

    27/01/26  -  Financement pour le numérique au service de la santé : changement de calendrier

    26/01/26  -  Liberté et ordre public : les acteurs du numérique face à leurs responsabilités

    26/01/26  -  Paludisme : vigilance à Mayotte et en Corse

    23/01/26  -  Notaires : du nouveau en matière de responsabilité professionnelle

    23/01/26  -  Professionnels du droit : une liberté d'installation encadrée...

    23/01/26  -  Marchés publics : plus de souplesse pour plus d'efficacité ?

    23/01/26  -  Piscines collectives : évolution des mesures d'entretien des eaux

    22/01/26  -  Déclaration des activités de pêche : passage à la déclaration électronique ?

    21/01/26  -  Déontologie des sages-femmes : du nouveau

    21/01/26  -  Outre-mer : adapter les constructions aux conditions météorologiques

    21/01/26  -  Financement des établissements de santé : un calendrier revu pour les dotations de la Sécurité sociale

    21/01/26  -  FranceAgriMer et organisations de producteurs : des sanctions possibles ?

    21/01/26  -  Mandataire Anah de perception de fonds : des obligations précisées

    20/01/26  -  Sûreté portuaire : des nouveautés pour plus de sécurité

    20/01/26  -  Lait issu de l'agriculture biologique : une nouvelle prise en compte au regard de la PAC

    20/01/26  -  Contrat d'engagement de service public : extension du dispositif pour améliorer l'accès aux soins

    19/01/26  -  Pass Culture : évolution des parts collective et individuelle

    19/01/26  -  Médicaments d'exception : simplification du dispositif de remboursement

    19/01/26  -  Analyses et évaluations : l'énergie au coeur des projets de grande ampleur

    16/01/26  -  Projet à évaluation environnementale : une autorisation tacite possible ?

    16/01/26  -  Centre de contrôle technique : quelques simplifications à connaître

    16/01/26  -  Certification périodique des professionnels de santé : quel suivi ?

    15/01/26  -  Transports en commun : des caméras au service de la sécurité collective

    15/01/26  -  Coup de pouce pour les véhicules électriques : un dispositif prolongé ?

    15/01/26  -  Copropriétés : des mesures de simplification effectives

    14/01/26  -  Protection des troupeaux contre les prédateurs : précisions sur les aides

    14/01/26  -  Certificat provisoire d'immatriculation : évolution de la durée de validité

    14/01/26  -  Installations au gaz : vigilance pour les ERP

    14/01/26  -  Aide juridictionnelle : simplification des formalités

    13/01/26  -  Responsabilité élargie du producteur : une nouvelle filière éligible

    13/01/26  -  Conseil d'administration des grandes sociétés : attention à l'égalité hommes-femmes

    13/01/26  -  Responsabilité élargie des producteurs : le cas des batteries

    13/01/26  -  Demande de remboursement de billets d'avion : quelle procédure ?

    12/01/26  -  Utilisation de gaz combustibles dans les ERP : une réglementation précisée

    12/01/26  -  Établissements d'accueil sociaux et médico-sociaux : un contrôle possible des espaces privatifs des résidents ?

    09/01/26  -  Importation de fruits et légumes : assurer la cohérence avec l'agriculture européenne

    09/01/26  -  Garantie financière des entreprises de travail temporaire : quel montant minimum pour 2026 ?

    09/01/26  -  Épreuve du code : payer avant de s'inscrire

    09/01/26  -  ?uvres audiovisuelles : des aides financières pour le 7e art

    08/01/26  -  Logement conventionnés APL : quelle augmentation pour les redevances versées aux propriétaires ?

    07/01/26  -  Viticulture : un sursis pour la déclaration des récoltes

    07/01/26  -  Produits phytosanitaires : réduction et contrôle de leur utilisation

    07/01/26  -  Retraite des débitants de tabac : mise à jour de la valeur du « point tabac »

    07/01/26  -  Violence routière : création d'un délit d'excès de vitesse

    07/01/26  -  PFAS : des produits (presque) interdits !

    05/01/26  -  Politique de la ville à Mayotte : l'ensemble du territoire est concerné

    05/01/26  -  Frais bancaires de succession : un nouveau plafond pour 2026

    02/01/26  -  Aide, accompagnement et services autonomie à domicile : quels prix pour 2026 ?

    02/01/26  -  Eau potable : les PFAS sous haute surveillance !

    02/01/26  -  Fonds territorial d'accessibilité pour les petits ERP : c'est bientôt fini !

    31/12/25  -  Établissement d'accueil collectif de jeunes enfants : une liste de qualifications élargie

    31/12/25  -  Utilisation et préparation de combustibles solides de récupération (CSR) : des nouveautés à connaître

    30/12/25  -  Associations sportives : une aide pour la formation des bénévoles

    30/12/25  -  Réduction de loyer de solidarité : nouvelle année, nouveau montant !

    29/12/25  -  Action de groupe : ouverte aux associations agréées

    29/12/25  -  Soumission chimique : une expérimentation pour une détection plus efficace

    19/12/25  -  Contrôle technique : un outil en cas de campagne de rappel

    19/12/25  -  Vente de médicaments vétérinaires en ligne : la fiche technique est arrivée

    19/12/25  -  Loi de simplification de l'urbanisme : faciliter la construction de logements

    18/12/25  -  Dermatose nodulaire : extension des mesures de lutte contre la propagation

    18/12/25  -  Assurance récolte 2026-2028 : quelle indemnisation pour les agriculteurs non-assurés ?

    17/12/25  -  Aides agricoles : le point en décembre 2025

    15/12/25  -  Avocats : fin de dispense pour le Conseil national des barreaux

    15/12/25  -  Installation d'un défibrillateur : de plus en plus d'ERP concernés

    15/12/25  -  Professionnels de santé : une expérience requise pour le travail en intérim

    12/12/25  -  Loi de simplification de l'urbanisme : du nouveau pour la solarisation des parkings !

    11/12/25  -  ICPE : déclarer les accidents directement en ligne